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Site web : www.vocalis.pro

Dernière mise à jour : 31 janvier 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.vocalis.pro est édité par :

VAULT 369 LTD

  • Forme juridique : Private Limited Company
  • Numéro d’immatriculation : 16952492
  • Siège social : 128 City Road, EC1V 2NX, London, United Kingdom
  • Bureau : Chem. Saint-Hubert 2, 1950 Sion, Suisse
  • Email : contact@vocalis.pro
  • Site web : www.vocalis.pro

Directeur de la publication : Le représentant légal de VAULT 369 LTD

2. HÉBERGEMENT

Le site www.vocalis.pro est hébergé par :

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site www.vocalis.pro (structure, textes, logos, images, graphismes, sons, vidéos, bases de données, logiciels, marques, etc.) est la propriété exclusive de VAULT 369 LTD ou de ses partenaires, et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de VAULT 369 LTD, sauf dans les cas prévus par la loi.

La marque “VOCALIS” et le logo associé sont des marques déposées ou en cours de dépôt de VAULT 369 LTD. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.

4. DONNÉES PERSONNELLES

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Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter VAULT 369 LTD à l’adresse : contact@vocalis.pro

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6. RESPONSABILITÉ

VAULT 369 LTD s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.vocalis.pro. Toutefois, VAULT 369 LTD ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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7. LIENS HYPERTEXTES

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La création de liens hypertextes vers le site www.vocalis.pro nécessite l’autorisation préalable écrite de VAULT 369 LTD.

8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit anglais, VAULT 369 LTD étant une société immatriculée au Royaume-Uni.

En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents de Londres (Royaume-Uni) seront seuls compétents.

9. CONTACT

Pour toute question concernant le site www.vocalis.pro ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@vocalis.pro

Par courrier :
VAULT 369 LTD
128 City Road
EC1V 2NX, London
United Kingdom

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